Opening clause

Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Section 01

Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Glacier Crew sont limités à ceux décrits sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.

ReferenceEU Commission
03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Glacier Crew se réserve le droit de modifier les prix et les conditions de paiement.

Supporting documentWIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Veuillez consulter les détails spécifiques sur la page de contact.

Supporting documentHCCH
Policy Terms

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction n'est autorisée sans consentement préalable.

05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction n'est autorisée sans consentement préalable.

Reference Service Public FR
06 Clause Reference

Clause de non-responsabilité

Glacier Crew ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Reference EU Commission